référentiels de branche
25/09/2025 00:00:00 -
Conformément à sa convention d’objectifs et de gestion 2023-2027, la Caisse nationale d’allocations...... le guide national de la PS, les référentiels de la fonction socioéducative et des personnels associés, ainsi que le dossier type de demande d’agrément. Circulaire n° 2025-158 et ses annexes 1, 2 et 3 du 31
01/06/2017 12:00:00 -
Homologué pour 5 ans, le référentiel élaboré par l'Union syndicale des employeurs de la branche de l......Homologué pour 5 ans, le référentiel élaboré par l'Union syndicale des employeurs de la branche de l'aide à domicile (USB-Domicile) définit les postes, métiers ou situations de travail exposés
26/04/2018 00:00:00 -
Le référentiel de branche élaboré par le collège employeurs Unifed et par l’organisation profession...... Le référentiel de branche élaboré par le collège employeurs Unifed et par l’organisation professionnelle Nexem dans le cadre de la mise en œuvre du compte professionnel de prévention (C2P) a été
21/06/2017 00:00:00 -
Droit du travail, dialogue social, compte pénibilité… Le point sur les chantiers des 18 prochains mo....... Néanmoins, les facteurs « travail répétitif » et « postures pénibles » sont à simplifier, voire à supprimer. En outre, les employeurs qui, de bonne foi, adapteraient mal les référentiels de branche doivent
29/02/2008 00:00:00 -
L'enquête emploi 2007 livre des résultats très attendus par les professionnels de la branche Bass. L......L'enquête emploi 2007 livre des résultats très attendus par les professionnels de la branche Bass. Les difficultés de recrutement et le défaut de qualification des candidats sont pointés, secteur
02/12/2017 11:24:20 -
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01/02/2024 00:00:00 -
Trop complexe, trop longue, trop incertaine… La validation des acquis de l’expérience version 2002 a...... sur 600 000 à 900 000 départs en formation, 400 à 500 passés par le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), et pas plus de 673 dans la branche associative sanitaire et sociale (Bass
20/04/2022 00:00:00 -
La réponse des pouvoirs publics à l'affaire Orpéa reste trop centrée sur les Ehpad, regrette la prés...... les référentiels, travailler sur les systèmes d'information des agences régionales de santé (ARS), et animer cette réflexion sur les territoires. Il reste encore beaucoup de choses à faire. Par exemple ? A
23/05/2018 00:00:00 -
La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référen...... La branche associative sanitaire, sociale et médico-sociale (Bass) dispose désormais de son référentiel « pénibilité », homologué en avril par la ministre du Travail. Un document destiné à
21/02/2018 00:00:00 -
En plaçant les branches professionnelles au cœur du système, les grands axes de la réforme de l’appr......En plaçant les branches professionnelles au cœur du système, les grands axes de la réforme de l’apprentissage bouleversent le financement du dispositif [1]. Ce qui pourrait pénaliser le modèle
14/12/2022 01:00:00 -
Attractivité et crise des vocations, moral des équipes de direction engagées sur tous les fronts, in...... des conditions de travail (Anact) notamment. Nous souhaitons aussi profiter de la renégociation des conventions d’objectifs et de gestion des branches de la Sécurité sociale pour porter une action ambitieuse
07/01/2016 00:00:00 -
Les simplifications du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) sont entérinées par vo...... les paramètres d’évaluation de l’exposition au bruit et aux produits dangereux selon leur catégorie. De même, la prise en compte des référentiels professionnels de branche permettant d’apprécier les situations
29/03/2023 01:00:00 -
Les employeurs du secteur social et médico-social font face à d’importantes difficultés de recruteme...... dans son effectif. Dès 1991, les partenaires sociaux de la branche associative sanitaire et sociale (Bass) étaient précurseurs en signant l'un des premiers accords agréés de branche. Créant, pour le mettre en œuvre
07/03/2018 00:00:00 -
Le compte professionnel de prévention (C2P) a remplacé le compte personnel de prévention de la pénib...... s’appuyer sur un accord collectif de branche étendu ou un référentiel professionnel de branche homologué déterminant l'exposition des travailleurs aux facteurs de risques professionnels (lire l’encadré
28/05/2015 00:00:00 -
Missionnés pour proposer des améliorations au compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P)...... ministre le 26 mai. Parmi leurs recommandations ? Simplifier les procédures déclaratives de l'employeur (lequel n'aurait plus à délivrer la fiche individuelle d'exposition au salarié), confier aux branches
20/01/2016 00:00:00 -
Report dde la prise en compte de six facteurs de pénibilité au 1er juillet prochain [1], assoupliss...... d'assurance vieillesse (Cnav) divers éléments, comme l'avenant au contrat de travail ou les trois derniers bulletins de paie. Référentiels de branche Parmi les simplifications figure aussi la mise en place
29/06/2022 01:00:00 -
Directeur du projet Serafin-PH à la Direction générale de la cohésion sociale, Guillaume Marion rapp...... trouve sa source dans les rapports d’Agnès Jeannet et Laurent Vachey de 2012 et 2013, ce dernier étant aussi l'auteur de celui sur la 5e branche en 2020. Nous sommes dans une filiation, dans une logique
21/03/2018 00:00:00 -
« On est enfin passé du déni à la reconnaissance de la situation, le ministère ayant admis la légit...... le chantier initié avec les branches et envisager une « réflexion d’ensemble sur la formation, la carrière et le référentiel de compétences des aides-soignantes ». Vers une stratégie globale Les effets négatifs
11/01/2016 12:00:00 -
Gestion des demandes de financement du CIF, durée des périodes de professionnalisation, intégration ...... dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif (Bass) sont agréés par un arrêté du 22 décembre dernier. Il s’agit de : l’avenant n° 1 qui prolonge jusqu’à 2017 la période transitoire avant
27/09/2018 12:39:10 -
Conditions de mise en œuvreCondition tenant au nombre de salariésLe pourcentage de salariés suivant ...... les acquis de leur expérience (VAE) ;aux formations financées dans le cadre de l’abondement du compte personnel de formation relatif aux heures complémentaires ou mis en place par accord de branche, de groupe